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Préface

	La capacité d’innovation des PME et des ETI est un levier essentiel pour
                créer de la richesse et favoriser la compétitivité de l’économie française.
                Les instituts Carnot produisent des connaissances et des technologies
                nouvelles. Ils proposent une démarche volontariste en direction des
       PME et des ETI, permettant à celles-ci d’accroître leurs performances au ser-
       vice de l’économie. L’INPI s’est engagé à accompagner les entreprises dans leur
       développement et leur montée en gamme, mais également à apporter son sou-
       tien aux acteurs de la recherche, c’est donc avec enthousiasme que l’institut
       a participé, avec l’Association des instituts Carnot, à la rédaction de ce texte.

	 Ce guide a pour ambition de rendre la collaboration attractive pour les entre-
       prises en facilitant l’accès à une offre structurée et lisible issue des laboratoires
       et de créer ainsi une véritable dynamique de dialogue et de fonctionnement.

	 Dans cette course à l’innovation, collaborer avec des structures de recherche
       publique permet aux entreprises de développer de nouveaux produits, conqué-
       rir de nouveaux marchés et accéder à des compétences non disponibles en
       interne. Ces collaborations peuvent revêtir des formes multiples : accueil d’un
       doctorant au sein de l’entreprise via une thèse CIFRE, contrat de recherche,
       transfert de technologie, utilisation des plateformes technologiques des labo-
       ratoires ou encore projets collaboratifs.

	 Le partage et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle occupent
       une place stratégique dans les partenariats de recherche. Dans une logique
       « gagnant-gagnant », chacun doit ainsi tenir compte des attentes et des objec-
       tifs de son partenaire et les intégrer lors des phases de négociation. Dans la
       majorité des cas, c’est le dirigeant de PME lui-même qui prend en charge ces
       questions de PI et il a besoin d’un mode d’emploi face aux négociateurs éprou-
       vés des laboratoires publics.

	 Forts de leur mission d’accompagnement et de rapprochement de la recherche
       et des entreprises, l’INPI et l’Association des instituts Carnot proposent, au tra-
       vers de ce guide pratique, des éléments de cadrage des contrats de recherche
       qui peuvent servir de référentiel commun aux deux parties.

Yves Lapierre			      Alain Duprey

Directeur général			  Directeur général
	INPI					AiCarnot

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