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Préface
La capacité d’innovation des PME et des ETI est un levier essentiel pour
créer de la richesse et favoriser la compétitivité de l’économie française.
Les instituts Carnot produisent des connaissances et des technologies
nouvelles. Ils proposent une démarche volontariste en direction des
PME et des ETI, permettant à celles-ci d’accroître leurs performances au ser-
vice de l’économie. L’INPI s’est engagé à accompagner les entreprises dans leur
développement et leur montée en gamme, mais également à apporter son sou-
tien aux acteurs de la recherche, c’est donc avec enthousiasme que l’institut
a participé, avec l’Association des instituts Carnot, à la rédaction de ce texte.
Ce guide a pour ambition de rendre la collaboration attractive pour les entre-
prises en facilitant l’accès à une offre structurée et lisible issue des laboratoires
et de créer ainsi une véritable dynamique de dialogue et de fonctionnement.
Dans cette course à l’innovation, collaborer avec des structures de recherche
publique permet aux entreprises de développer de nouveaux produits, conqué-
rir de nouveaux marchés et accéder à des compétences non disponibles en
interne. Ces collaborations peuvent revêtir des formes multiples : accueil d’un
doctorant au sein de l’entreprise via une thèse CIFRE, contrat de recherche,
transfert de technologie, utilisation des plateformes technologiques des labo-
ratoires ou encore projets collaboratifs.
Le partage et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle occupent
une place stratégique dans les partenariats de recherche. Dans une logique
« gagnant-gagnant », chacun doit ainsi tenir compte des attentes et des objec-
tifs de son partenaire et les intégrer lors des phases de négociation. Dans la
majorité des cas, c’est le dirigeant de PME lui-même qui prend en charge ces
questions de PI et il a besoin d’un mode d’emploi face aux négociateurs éprou-
vés des laboratoires publics.
Forts de leur mission d’accompagnement et de rapprochement de la recherche
et des entreprises, l’INPI et l’Association des instituts Carnot proposent, au tra-
vers de ce guide pratique, des éléments de cadrage des contrats de recherche
qui peuvent servir de référentiel commun aux deux parties.
Yves Lapierre Alain Duprey
Directeur général Directeur général
INPI AiCarnot
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