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k Un exemple de collaboration multipartenaires

Le logiciel FORGE (simulation de la mise en forme des matériaux) a été
développé et enrichi dans le cadre de multiples collaborations entre l’insti-
tut Carnot M.I.N.E.S et ses partenaires industriels. Ces collaborations, por-
tées par Armines (association de recherche contractuelle opérant l’activité
de l’institut Carnot), ont toujours garanti le maintien de l’intégralité de la
propriété intellectuelle au niveau du centre de recherche, en contrepartie
d’une relation privilégiée avec les entreprises partenaires qui, en particu-
lier, orientent les travaux de recherche et donc le développement de l’outil.

Développé par le CEMEF MINES ParisTech (Centre de mise en forme des
matériaux), FORGE est aujourd’hui un des leaders mondiaux dans son
domaine, avec un chiffre d’affaire annuel de plus de 5 M€. Cette réussite
s’appuie sur le mode de distribution et de commercialisation du logiciel,
confié à Transvalor, filiale de valorisation d’Armines. Outre le développe-
ment des interfaces hommes-machines, Transvalor assure l’évolution
des versions, le contrôle de la stabilité des nouvelles briques logicielles
avant leur intégration dans la version commerciale, ainsi que le support
aux clients. Ainsi le développement du logiciel a été amené au niveau de
qualité nécessaire pour son large déploiement et est maintenu au meilleur
niveau mondial.

3 Estimer les produits d’exploitation
Le moyen classique pour estimer les produits à venir consiste à prendre en

considération le plan d’affaires établi par l’entreprise, permettant d’appré-
hender les revenus annuels prévus. Une rémunération est alors négociée sur
cette base. L’approche est différente en fonction de la part relative de l’innova-
tion dans la valeur du produit / service mis sur le marché. Ainsi, l’innovation
peut par exemple concerner un composant ou au contraire le produit dans son
ensemble. Dans certains cas, sa valeur peut être commodément liée au chiffre
d’affaires ; dans d’autres cas, un forfait est la solution retenue pour la simpli-
cité de sa mise en œuvre.

Les structures de recherche sont attentives au fait que les modalités de verse-
ment soient adaptées au rythme de la montée en charge de la production et de
la commercialisation. Pour tenir compte de la diversité des cas, une variété
de solutions existe : paiements forfaitaires ou proportionnels au chiffre d’af-
faires, paiements différés jusqu’au moment où la montée en charge s’est effec-
tuée dans de bonnes conditions par exemple. Dans la mesure où des paiements
forfaitaires sont basés sur un plan d’affaires prévisionnel, le contrat prévoit
classiquement des échéances permettant de réajuster le montant, à la hausse
ou à la baisse, en fonction de la réalité des recettes effectivement réalisées.

Conformément à leur objectif premier de transférer leurs technologies en vue
d’une exploitation, les laboratoires introduisent une clause prévoyant, après
un certain délai, la possibilité pour eux de trouver un autre partenaire si l’en-
treprise décide finalement de ne pas exploiter l’invention.

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