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La Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle et de Transfert des Connaissances et de Technologies

Les instituts Carnot ont pour mission de répondre aux besoins d’innovation des entreprises afin de contribuer à dynamiser leur activité et de soutenir leur compétitivité.

L’exploitation des résultats de recherche dans des conditions optimales demande une conduite professionalisée de leur diffusion vers le tissu économique. C’est pourquoi les instituts Carnot ont élaboré et adopté la Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle (PI) et de Transfert des Connaissances et de Technologies (TCT) des instituts Carnot. Cette charte précise les grands axes de leur politique de propriété intellectuelle et de transfert de connaissances et de technologies. Elle donne les grands principes régissant les collaborations et contrats de recherche avec leurs partenaires économiques, afin de garantir les conditions d’un partenariat durable. Les instituts Carnot confirment par cette démarche leur engagement pour le développement d’une recherche partenariale de qualité.