La Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle et de Transfert des Connaissances et de Technologies

L’exploitation des résultats de recherche dans des conditions optimales demande une conduite professionnalisée de leur diffusion vers le tissu économique. C’est pourquoi les instituts Carnot ont élaboré et adopté la Charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle (PI) et de Transfert des Connaissances et de Technologies (TCT) des instituts Carnot. Cette charte précise les grands axes de leur politique de propriété intellectuelle et de transfert de connaissances et de technologies. Elle donne les grands principes régissant les collaborations et contrats de recherche avec leurs partenaires économiques, afin de garantir les conditions d’un partenariat durable. Les instituts Carnot confirment par cette démarche leur engagement pour le développement d’une recherche partenariale de qualité.

Texte complet de la Charte PI et TCT des instituts Carnot